Michel Raymond


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RAYMOND (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2018-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000037157460(source JORF)
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: RAYMOND (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel RAYMOND, Alain ZEENDER et Patricia ROBLOT-DIAZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ternay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000022220742(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 201018/05/2010
De: Raymond (Michel, Fernand)
adjudant-chef ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Raymond (Michel, Louis, Julien)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000768890(source JORF)
décoration
21 Décembre 200021/12/2000
De: Michel Raymond
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000585023(source JORF)
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Michel Raymond
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer pour compter du
1er mars 2000
Conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000581856(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000
De: Raymond (Michel)
CNRS, Université de Montpellier
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Michalakis (laonnis), IRD-CNRS, Montpellier
Groupe:
Conseil scientifique
ATEG0090018S(source BODD)
nomination
15 Février 200015/02/2000
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
La région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Cottin (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000558763(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Raymond (Michel, Fernand)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Michel Raymond
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000720840(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Michel Raymond
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
JORFTEXT000000556754(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Michel Raymond
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
JORFTEXT000000353588(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Michel Raymond
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
JORFTEXT000000169155(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel Raymond
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000178983(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Raymond (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général (inspection générale des affaires sociales)
ANNÉE 1993
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales)"
JORFTEXT000000345621(source JORF)
inscription
24 Mars 199324/03/1993
De: Raymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Remplace:M. Anciaux (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000161777(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Michel Raymond
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000538971(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.